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Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Champs d'application et Modification des CGV

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur notre site Internet. Mac Fiesta & Wellness se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 : Disponibilité et détails des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser sous forme dont vous l'aurez réglé à noter qu'en cas de paiement PAYPAL le montant de votre acaht vous sera remboursé moins la commision PAYPAL.

Nos articles en KIT sont vendus sans décoration ni ruban, les images ne sont pas contractuelles il peut exister une différence entre le produit sur site et le produit vendu (notamment des différences de décors), en cas de non satisfaction du produit, cf articles 9.3.

Toutefois le choix des décors et dragées disponibles se par clic sur photo des options choisis.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur.

En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

A noter : Les décorations sur les photos de nos produits n’engagent pas notre responsabilité, vous ferez le choix de votre décoration si le modèle le permet lors de votre commande dans : choix de la décoration.

La date de validation de la commande correspond à :

· La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne

· La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque

Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars t2000 sur la signature électronique)

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "double clic" a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 : Prix

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les dizaines d'articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur nos sites , nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article.

Mac Fiesta & Wellness se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

Les prix d'expédition pourront être

Article 5 : Modalités de Paiement

5,1 Modalités de Paiement

- Carte bancaire :

Le paiement s'effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire (PAYPAL). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via les sites de La Boîte à Cat. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par PAYPAL.

Sécurisation

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de PAYPAL. Mac Fiesta & Wellness n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

- Chèque bancaire :

Votre commande est alors réservée pendant 10 jours (15 jours pour les chèques venant de l'étranger). Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

Le chèque est à établir à l'ordre de "Mac Fiesta & Wellness " puis à envoyer à l'adresse: Mac Fiesta & Wellness , 6 rue des tulipes 67150 GERSTHEIM. Veuillez noter le numéro de la commande au dos du chèque.

- Bon d'achat :

L'ensemble des conditions générales de vente du site s'applique aux bons d'achat, ils sont valables uniquement sur les sites de Mac Fiesta & Wellness pour une durée maximum de 1 an.

Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Mac Fiesta & Wellness jusqu'au complet encaissement de la commande par Mac Fiesta & Wellness. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Article 6 : Préparation et de livraison

6.1 – Préparation

Mac Fiesta & Wellness assure la préparation et le colisage de toutes les commandes. Dans ce cadre, la société utilise du matériel de calage et des cartons neufs. Les produits emballés sont vérifiés au moment du colisage. Votre colis sera préparé dans un délai de 7 jours à 3 semaines pour tous nos articles personnalisés. Cependant à titre indicatif un délai moyen de 3 à 10 jours est habituellement respecté sauf en cas de rupture de stock du produit commandé.

Nos articles dragées et kit vous serons expédiés sous 7 à 15 jours selon approvisionnement.

6.2 –Livraison

Cf : Expédition et retour

Attention, aucune contestation de livraison concernant un Collissimo ne donnera lieu à une indemnisation par la Poste (sauf NPAI emmenant d'une erreur de votre bureau de Poste). Par conséquent, aucune réclamation concernant la non réception d’un colissimo direct ne sera acceptée par nos services au-delà de 25 jours après expédition.

6.3 - Droits de douane

Toute commande passée sur nos sites et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

6.5 - Délais de livraison

Coliposte: délai moyen annoncé par la Poste pour la France: 48 heures.

Article 7 : Responsabilités

Mac Fiesta & Wellness pourra utiliser l'adresse e-mail du client pour l'envoi d'information sur l'état de la commande ou de bon d'achat. Le client est responsable de l'adresse qu'il fournit et Mac Fiesta & Wellness ne pourra être tenu responsable de la non réception de ces e-mails.

Mac Fiesta & Wellness ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Mac Fiesta & Wellness n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Mac Fiesta & Wellness, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Si l'adresse est incomplète ou erronée, les frais pour renvoyer les produits restent à la charge du client.

Il faut vérifier l'état des produits au moment de la livraison en présence du livreur (en cas de casse, cf Article 8.4). Si un client accepte un colis, il ne lui sera pas possible de demander un procès verbal ou de spoliation à son bureau de poste par la suite. Mac Fiesta & Wellness n'est pas responsable de la casse occasionnée lors de l'expédition.

Si un colis est spécifié livré, il ne nous est plus possible d'effectuer de démarche auprès de la Poste, nous n'accepterons alors aucune réclamation.

Article 8 : Traitement des retours colis

8.1 - Les retours sous le motif NPAI

Généralités

Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.

Traitement d'un retour NPAI

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé à vos frais. Sur demande, un justificatif (photocopie de l'étiquette Colissimo) pourra être transmis pour obtenir un remboursement des frais d'expédition par la poste.

8.2 - Les retours sous le motif « non réclamé »

Généralités

Ce sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis.

Traitement d'un retour sous le motif « non réclamé »

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé à vos frais.

8.3 – Les retours sous le motif « refusé »

Généralités

Vous avez refusé le colis

Traitement d'un retour sous le motif « refusé »

Tous nos articles étant personnalisé, aucun remboursement ne pourra être réclamé.

8.4 – Les retours sous le motif « abîmé »

Généralités

Ce sont les colis qui n'ont pas été livrés ou refusés par le client en raison de colis abîmé, déchirés...

Traitement d'un retour sous le motif « abîmé »

Si le colis est abîmé, déchiré… vous devez impérativement refusé le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer. Vous devez notamment demander un procès verbal de détérioration au moment du refus.

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes.

Article 9 : Droit de retour

9.1 - Procédure et conditions générales de retour

Dans un objectif d'identification et donc d'un traitement optimal des retours, tout produit nécessitant d'être retourné doit faire l'objet d'une demande de retour auprès de nos services, . Le délai qui vous est imparti pour prendre contact avec votre service clients dépend du motif de retour. La demande de retour doit être faite dans les 8 jours de la réception de votre commande auprès de notre service client qui vous délivrera un formulaire d'accord de retour.

Dès réception de l'accord, vous disposez de 10 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d'effectuer le retour par colissimo suivi. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n'est pas sous notre responsabilité. Seul l'expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.

9.2 – Les retours pour erreur de référence

Modalités de retour

Vous disposez de 72 heures pour nous signaler que le produit reçu n'est pas le produit commandé : erreur de référence, problème de taille, de couleur, de caractéristiques, produit complètement différent… afin que notre service client vous attribue un numéro d'accord de retour.

Le produit doit être retourné en bon état. Passé ce délai, aucune demande ne sera acceptée.

Traitement de votre retour pour erreur de référence

Dans le cas contraire, un bon d'achat sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis.

Frais de retour

Après avoir réceptionné et accepté votre colis, si les frais de port engagés auprès de la Poste sont connus par nos services, nous procéderons à l'émission automatique d'un bon d'achat du montant des ces frais. Une facture vous sera demandée par notre service client afin que ce dernier soit en mesure de procéder à la génération du bon d'achat correspondant.

A noter : Le montant de ces frais sera basé sur le tarif initial d'expédition facturé sur la commande.9.3-

Les retours pour rétractation

Modalités de retour

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation (sauf articles personnalisés). Un bon d'achat sera crédité sur votre compte client dans les 48h suivant la réception de votre colis , ou un remboursement sera effectué par chèque dans un délai de 30 jours . Vous disposez donc de 7 jours pour nous signaler que vous souhaitez vous rétracter afin que notre service client vous attribue un numéro d'accord de retour.

Tous nos articles personnalisés sont exclus du délai de rétractation de 7 jours.

ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re commercialisation.

Par conséquent, le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, non endommagé, non marqué, non ouvert….

A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.

Conditions spécifiques pour exercice du droit de rétractation, catégorie de produit ne pouvant être retourné

· l'alimentaire (dragées amande, dragées chocolat, confiserie...)

· les objets personnalisés (dragées personnalisés, articles gravés ou imprimé aux indications portés sur la commande, étiquette à champagne, commande spéciale...)

Frais de retour pour rétractation

Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.

Article 10 : Licence d'accès au Site

Nous vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation des sites pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie des sites sans notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ces sites ou leur contenu.

Article 11 : Coordonnées de la société

Siège :

Mac Fiesta & Wellness

7b rue Longue

67150 OSTHOUSE

SIRET : 527 666 87900012

TVA intracommunautaire : FR31527666879.

Contact : infos@mac-fiesta-wellness.com

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